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Le Blog CFTC de l'actualité sociale chez Dassault Aviation
Réflexion syndicale sur la vie sociale chez Dassault Aviation.
jeudi 17 novembre 2011
Le 51ème Congrès de la CFTC en direct
Suivez en direct les travaux de nos congressistes
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Le Statut du Travailleur CFTC
Le site du Syndicat CFTC de la Métallurgie du 92
Confédération C.F.T.C.
Fédération de la Métallurgie C.F.T.C
Accords sur le temps de travail:
Accord sur les 35 heures - Signé le 10 mai 1999.
Accord sur les Forfaits Jours - Signé le 19 décembre 2000.
____________________________________
Avenant 5 sur l'Aménagement Personalisé du Temps de Travail (APTT) - Signé le 15 juin 2006.
Avenant à l'accord société du 07 avril 1992 sur l'Aménagement Personnalisé du Temps de Travail (APTT) - Signé le 19 décembre 2000.
Accord sur l'Aménagement Personalisé du Temps de Travail (APTT) - Signé le 07 avril 1992.
____________________________________
Compte épargne temps (CET) - 15 juin 2006
Accord sur l'harmonisation des congés - Signé le 23 avril 2001.
Conventions Collectives
Convention Collective des ingénieurs et cadres - MAJ Janvier 2007.
Négociations Annuelles Obligatoires
Accord annuel 2007 - Signé le 30 janvier 2007.
Accord annuel 2006 - Signé le 02 février 2006.
Accord annuel 2005 - Signé le 21 janvier 2005.
Accord annuel 2004 - Signé le 21 janvier 2004.
Accord annuel 2003 - Signé le 13 janvier 2003.
Comité Central d'Entreprise (CCE)
Accord sur la composition du Comité Central d'Entreprise - Signé le 19 juin 2007.
Plan d'Epargne Entreprise
Plan d'Epargne Pour la Retraite Collectif - Signé le 10 juillet 2008.
Accord d'Intéressement collectif pour les exercices 2007,2008 et 2009 - Signé le 22 mai 2007.
Avenant à l'accord de participation 1999 - Signé le 02 octobre 2002.
Accord de participation - Signé le 28 juin 1999.
Accords Prévoyance
Avenant 7 de l'accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 27 juillet 2006.
Avenant 6 de l'accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 22 décembre 2005.
Avenant 5 de l'accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 27 juin 2005.
Avenant 4 de l'accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 18 mars 2005.
Avenant 3 de l'accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 22 décembre 2004.
Avenant 2 de l'accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 13 juillet 2004.
Avenant 1 de l'accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 06 décembre 2001.
Accord Prévoyance des salariés coefficientés 140 à 305 - Signé le 11 juillet 2001.
____________________________________
Avenant 4 de l'accord Prévoyance Cadre - Signé le 22 décembre 2006.
Accord Prévoyance Cadre - Gros risque - Signé le 15 juin 2006.
Avenant 3 de l'accord Prévoyance Cadre - Signé le 14 décembre 2005.
Avenant 2 de l'accord Prévoyance Cadre - Signé le 22 décembre 2005.
Avenant 1 de l'accord Prévoyance Cadre - Signé le 27 juin 2005.
Accord Prévoyance Cadre - Signé le 31 mars 2005.
Autres accords
Accord Emploi des Séniors
Accords relatif à la Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et des Compétences (GPEC) - Signé le 09 juillet 2007.
Accord sur l'égalité des femmes et des hommes - Signé le 30 janvier 2007
Accord relatif à l'emploi des personnes handicapées - Signé le 14 novembre 2006.
Accord relatif au régime d'Astreinte - Signé le 31 Août 2007.
Accords relatifs aux équipes de suppléance - Signé le 11 juillet 2007.
Accord sur le salaire des apprentis - Signé le 15 mai 2002.
Condensé de l'accord sur les droits des représentants du personnel.
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